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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) REVILLON CHOCOLATIER
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VOIE LACTEE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VOIE LACTEE
REVILLON CHOCOLATIER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1248895
Date de dépôt :
05/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/08/2023

Présentation de la marque VOIE LACTEE

Déposée le 5 août 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REVILLON CHOCOLATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VOIE LACTEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REVILLON CHOCOLATIER domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 280 445 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque VOIE LACTEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1248895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VOIE LACTEE est expirée depuis le 5 août 2023.

REVILLON CHOCOLATIER a également déposé les autres marques suivantes : ACCORD MAJEUR , INDIGO , NOIRISSIMO , REVILLON CHOCOLATIER , CHANTILLOTE , LE CHATEAU DES CHOCOTORS , FM FAVIER MILLIAT DEPUIS 1909 CHOCOLATIER CONFISEUR , MAITRE PATIN , REVILLON, CHOCOLATIER ENCHANTEUR DEPUIS 1898 , REVILLON CHOCOLATIER LES GUINETTES


REVILLON CHOCOLATIER, Société par actions simplifiée - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 407280445


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement sans limitation le 7 février 2003 n°2236613 - Publication au BOPI 2003-02-07

Renouvellement sans limitation n°2022021 - Publication au BOPI 1993-37

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-10

Inscription le 30 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163667 - Publication au BOPI 1993-09-30

Inscription le 23 juillet 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°327272 - Publication au BOPI 2001-07-23

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2013 n°2526638 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-04-03

Chocolat seul ou combiné, à la crème, fondant, fourré, aux fruits, au lait, entablettes, aumalt.Tous articles au chocolat, boissons au chocolat, succédanés du chocolat.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café. Biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles.